Voici une synthèse sur la téléconsultation faites par la commission numérique du Syndicat National des Cardiologues (SNC).
Après le succès des web conférences sur le cœur et le coronavirus organisé par le SNC avec le Pr Atul Pathak le SNC organise :
le 26 mars à 17heures une web conférence sur la téléconsultation avec le Président de la commission numérique le Dr Thierry Garban. Voici le lien pour s’inscrire : https://formatcoeur.fr/toutes-nos-formations/#session497
le 26 mars à 18heures une web conférence interactive sur les mesures d’aides financières pour votre cabinet avec le Secrétaire Général du SNC le Dr Vincent Pradeau. Voici le lien pour s’inscrire : https://formatcoeur.fr/toutes-nos-formations/#session496
Vous pouvez poser des questions sur ces thèmes à cette adresse mail :
Choix du prestataire : la majorité propose la gratuité du service en mars, avril voire mai. Il y a des variantes de fonctionnement entre les différents prestataires bien sûr. Les quatre premiers acteurs sur ce marché sont Doctolib, Qare (il existe un partenariat entre le Syndicat et Qare https://info.qare.fr/snc Livi et Medaviz. Nous sommes en train de tester plusieurs solutions et reviendront bientôt vers vous avec des analyses détaillées de celles-ci. Les formations à l’utilisation se font majoritairement en ligne avec des services de support. Il faut notamment décider des plages consacrées à la téléconsultation.
Avec l’épidémie actuelle, la caisse a assoupli les conditions de réalisation et de facturations des téléconsultations : Le décret du 10/3/20 précise : « Art. 2 bis. – Pour les patients présentant les symptômes de l’infection ou reconnus atteints du covid-19, il peut être dérogé aux dispositions conventionnelles prises en application du 1o de l’article L. 162-14-1 du code de la sécurité sociale s’agissant : « 1o Du respect du parcours de soins coordonné et de la connaissance préalable du patient nécessaire à la facturation des actes de téléconsultation lorsque le patient n’est pas en mesure de bénéficier d’une téléconsultation dans les conditions de droit commun ; dans ce cas, en application de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie prise en application du même article, la téléconsultation s’inscrit prioritairement dans le cadre d’organisations territoriales coordonnées ; « 2o Du champ de prise en charge et de la limitation du nombre de téléexpertises annuel. » ; 4o L’article 3 est remplacé par les dispositions suivantes : « Art. 3. – Les dispositions du présent décret peuvent être mises en œuvre jusqu’au 30 avril 2020. »
En pratique 2 cas de figures : - le patient est Covid+ ou suspect de l’être : vous êtes dans le cadre de la dérogation, vous pouvez coter la téléconsultation aux règles du parcours de soins, donc même si c’est la première fois que vous le voyez ou qu’il n’est pas adressé. L’assurance maladie prend en charge à 100%. Pour la facturation sur votre feuille de soins papier ou électronique vous côtez : urgence, exonération diverse (correspond à « autre » sur feuille de soins papier) et faites le tiers payant, - le patient n’est pas Covid+ : vous cotez dans le cadre du parcours de soins comme n’importe quelle consultation.
La tarification est :
secteur 1 et OPTAM : TC (23) + MPC (2) + MCS (5) = 30 euros
secteur 2 sans OPTAM : TC = 23 €
faire une feuille de soins papier ou une feuille de soins électronique en mode dégradé, c’est-à-dire sans carte vitale (dans ce cas pas besoin d’envoyer une copie de cette feuille aux caisses)
si le patient n’est pas en dispense d’avance de frais (COVID+, ALD, ACS), certaines plateformes récupèrent le règlement pour vous, d’autres non, ce qui peut rendre difficile la récupération du règlement.
Autres moyens possibles à utiliser en cas d’impossibilité d’utilisation de la téléconsultation classique : Les téléconsultations peuvent être réalisées en utilisant n’importe quel moyen technologique actuellement disponible pour réaliser une vidéotransmission : lieu dédié équipé mais aussi site ou application sécurisé via un ordinateur, une tablette ou un smartphone équipé d’une webcam et relié à Internet (exemples : skype, whatsapp, facetime…). Il n’est pas nécessaire d’être équipé d’une solution de téléconsultation pour pouvoir en faire une. Pensez que si vous utilisez What’sapp ou Facetime votre numéro de portable est visible et pour Skype votre mail. Voici le lien vers le texte officiel du 10 mars 2020 https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000041704122
Compte rendu : au terme de la consultation, il faut bien sûr rédiger systématiquement un compte rendu envoyé au médecin traitant. La majorité des solutions propose également de pouvoir rédiger des ordonnances.
Vous trouverez en pièces jointes des exemples de feuilles de soins, la fiche mémo de facturation de la caisse, et la lettre d’information aux professionnels.
Vous pouvez également utiliser la télésurveillance pour le suivi de l’insuffisance cardiaque, et la téléexpertise pour la transmission de l’électrocardiogramme.
A titre d’exemple – Modèle de compte rendu de téléconsultation :
Cher confrère (Chère Consœur),
J’ai réalisé ce jour une téléconsultation (date et heure) pour Madame A, né(e) le ../../…., qui se plaint ……..
L’interrogatoire, en tenant compte de l’absence de possibilité d’examen clinique, permet de noter :
J’ai programmé les examens suivants : ECG Biologie Echographie Holter ECG AMT MAPA Evaluation à l’effort Hospitalisation
J’ai modifié/initié le traitement :
Conclusion :
Je reste à la disposition de la patiente pour un avis complémentaire pour réévaluation si le problème devait persister.
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